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24/10/2013 Industrie

  • Avis 20134102
    Mairie de Salles-de-Villefagnan
    1) copie des documents suivants par courrier électronique, relatifs au marché public portant sur...
    24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
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Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

1 Association pour adultes et jeunes handicapés de Guyane (APAJH Guyane) 1 Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) 1 Centre hospitalier de Saint-Malo 1 Centre hospitalier régional et universitaire de Brest 1 Collectivité territoriale de Saint-Barthélemy (97) 1 Collège Georges Elisabeth 1 Communauté de communes Caux vallée de Seine 1 Communauté de communes des Crêtes Préardennaises 1 Conseil général de la Moselle 1 Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Mots-clés

14 Marché public 3 Contrats administratifs 3 Délégation de service public 1 Déchets 1 Infrastructures routières 1 Permis de construire 1 Réutilisation 1 Transport aérien

Thèmes

21 Agriculture 21 Marchés Et Contrats Publics 21 Economie

Conclusions

8 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Sans objet/Communiqué 5 Favorable 5 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Affaire de principe
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