Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
24/10/2013
Délégation de service public
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
24/10/2013
Favorable
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Communiqué
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public
Permis de construire