-
Avis 20163750
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication de la nouvelle délibération modifiant le régime d'attribution de la prime de fin...
-
Avis 20163814
Préfecture de la Martinique
Communication de son dossier de demande de retraite constitué en son nom.
-
Avis 20163818
Centre hospitalier de Redon
Communication du document de « modification individuelle de carrière cotisée » dans le cadre de...
-
Avis 20163820
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Consultation des documents suivants :
1) les résultats, appréciation et décision, relatifs à sa...
-
Avis 20163858
Ministère de l'éducation nationale
Communication de ses copies d'examen de la session 2015 du CAPES externe d'arts.
-
Avis 20163862
Mairie de La Courneuve
Communication du mensuel « Tout Public » à destination du personnel, tiré à 1150 exemplaires...
-
Avis 20163866
Mairie de Matoury
Consultation du dossier individuel d'agent de sa cliente.
-
Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X :
1) les arrêtés de...
-
Avis 20163908
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'intégralité du dossier administratif individuel de sa cliente.
-
Avis 20163916
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale de notation du...
-
Avis 20163925
Centre hospitalier de Roanne
Communication des pièces de son dossier administratifs dont la consultation lui a été refusée,...
-
Avis 20163927
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés des régimes indemnitaires des catégories...
-
Avis 20163945
Ministère de l'intérieur
Communication des arrêtés de nomination au grade de brigadier, suite à l'arrêté du 31 décembre...
-
Avis 20163953
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication des éléments suivants :
1) les bulletins de salaire, correspondant aux trop-perçus...
-
Avis 20163955
Mairie de Port-Louis (971)
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents ayant le statut de titulaire ou...
-
Avis 20163956
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Georges-Antignac (SIVOS 17)
Copie de lettres émanant de parents d'élèves établies en mai et juin 2015 dont elle fait l'objet.
-
Avis 20163959
Ministère du travail
Communication de l'intégralité des pièces du contrat de travail de Madame X, ou de tout élément...
-
Avis 20163973
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents relatifs aux retraits sur sa rémunération :
1) la liste et les...
-
Avis 20163991
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication dans le cadre d'une reconnaissance de maladie professionnelle pour son mari,...
-
Avis 20163993
Communauté de communes du pays de l'Or
Communication des documents suivants :
1) toutes les décisions et arrêtés relatifs au statut de...