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08/03/2001 Economie Agriculture Culture

  • Avis 20010841
    inspecteur d'académie de Seine-et-Marne
    - copie du contrat d'association signé entre l'Etat et le collège de Juilly ; - possibilité pour...
    08/03/2001 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Enseignement Culture Loisirs Contrats administratifs
  • Avis 20010989
    président de la régie municipale des sports et des loisirs de Porté-Puymorens
    - copie du compte administratif et du compte de résultat de la régie pour l'année 1999.
    08/03/2001 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Enseignement Culture Loisirs/Sport Economie Industrie Agriculture Jeu d'argent Activités sportives
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Administrations

1 inspecteur d'académie de Seine-et-Marne 1 président de la régie municipale des sports et des loisirs de Porté-Puymorens

Mots-clés

1 Activités sportives 1 Contrats administratifs 1 Jeu d'argent

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Culture 2 Enseignement 2 Industrie 2 Loisirs 1 Enseignement Scolaire
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