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Avis 20141663
Préfecture de police de Paris
Consultation de documents relatifs à deux bâtiments de l'université Paris Diderot recevant du...
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Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le projet...
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Avis 20141976
Mairie du Gosier
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 97111313G0027 :
1) les avis de la...
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Avis 20141978
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à la première révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de...
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Avis 20141979
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie des documents suivants relatifs à la modification du PLU de la commune :
1) la...
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Avis 20141983
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants concernant un coffret électrique à l'usage d'un commerce situé 205...
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Avis 20141992
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Copie du recensement des terrains appartenant à l'Etat, disponibles sur les départements du Var,...
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Avis 20141993
Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle
Copie sur CD-ROM des documents suivants concernant le PLU de la commune de...
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Avis 20142004
Mairie d'Orgeval
Copie des documents suivants concernant son client :
1) le rapport de présentation et ses...
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Avis 20142008
Mairie de Rots
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le dossier de...
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Avis 20142024
Mairie de Candillargues
Copie de l'intégralité du dossier du permis d'aménager n° PA 03405013M0002 délivré le 14 février 2014.
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Avis 20142035
Mairie de Sainte-Eulalie
Communication du procès-verbal de la police municipale dressé lors de son déplacement du 9 août...
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Avis 20142037
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Copie du plan de récolement des réseaux d'eaux pluviales au droit de sa propriété située 1 rue...
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Avis 20142038
Mairie de Sérignan
Copie actualisée à ce jour de tous les documents qui constituent le dossier de création et de...
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Avis 20142040
Mairie de Montégut-Plantaurel
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune approuvé par la...
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Avis 20142041
Mairie de Cardet
Copie des documents suivants dans le cadre d'un recours formé à l'encontre de l'arrêté de permis...
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Avis 20142043
Mairie de Puilboreau
Copie de documents relatifs à un bien immobilier cadastré parcelle ZD 561 situé 52 rue des...
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Avis 20142044
Préfecture du Bas-Rhin
Copie de l'ensemble de la correspondance établie entre la sous-préfecture de Haguenau, le...
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Avis 20142045
Mairie de Présilly
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07421613H0007 accordé à European Homes...
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Avis 20142050
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis et de ses annexes, détenus par la Direction régionale des affaires culturelles...