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Avis 20152259
Mairie de Marsannay-la-Côte
Copie de la lettre adressée à la société X en vue de mettre fin aux infractions commises en...
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Avis 20152296
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Copie du certificat de cession envoyé à la préfecture concernant les véhicule immatriculé X.
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Avis 20152302
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152308
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152311
Préfecture du Loiret
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152312
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152313
Préfecture de Paris
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152314
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152315
Préfecture de la Moselle
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152332
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152333
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152334
Préfecture de la Somme
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152335
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152341
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152404
Mairie de Monpazier
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant interdiction de stationnement dans la...
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Avis 20152483
Mairie de Rezé
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152484
Mairie de Nice
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152486
Mairie d'Hyères
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...