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Ministère des Armées Archives Ordre Public Et Sécurité

  • Avis 20171696
    Ministère des Armées
    Communication des pièces suivantes pour la mémoire de son père, Monsieur X, rescapé du massacre...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Défense Et Diplomatie Anciens combattants Ayant droit Archives
  • Avis 20180085
    Ministère des Armées
    Copie de la liste des appelés pour le service militaire de 1962 s'appliquant aux régiments de...
    19/04/2018 Irrecevable/Imprécise Justice Ordre Public Et Sécurité / Défense Et Diplomatie Archives Armée Anciens combattants
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 19/04/2018

Mots-clés

2 Anciens combattants 1 Armée 1 Ayant droit

Thèmes

2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Défense Et Diplomatie

Conclusions

1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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