CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Contrats administratifs Zones d’activités Economie

  • Avis 20153595
    Eurométropole de Strasbourg
    Copie du traité de concession conclu avec le groupement solidaire composé de la société FREY...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution Zones d’activités Contrats administratifs
  • Avis 20144713
    Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)
    Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...
    08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Zones d’activités
  • Avis 20175716
    Mairie de Sorède
    Communication des documents suivants concernant le financement d'une opération d'aménagement...
    22/02/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs Zones d’activités
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP) 1 Eurométropole de Strasbourg 1 Mairie de Sorède

Séances

1 08/01/2015 1 17/09/2015 1 22/02/2018

Mots-clés

3 Zones d’activités 1 Grande distribution 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 1 Commerce 1 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page