CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Assimilés fonctionnaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement

  • Avis 19980313
    directeur général de l'agence nationale des fréquences
    - dossier concernant l'implantation d'un émetteur de la société Bouygues Telecom, comprenant...
    05/02/1998 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf défense Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Commerce Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Assimilés fonctionnaires
  • Conseil 20004170
    maire de Tallende
    - caractère communicable des documents suivants : 1)dans le cadre de la modification du POS,...
    23/11/2000 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Travail Et Emploi/Emploi Public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Enquête publique POS-PLU Assimilés fonctionnaires
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur général de l'agence nationale des fréquences 1 maire de Tallende

Séances

1 05/02/1998 1 23/11/2000

Mots-clés

1 Enquête publique 1 POS-PLU 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Agriculture 1 Commerce 1 Economie 2 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf défense
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page