CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Industrie Agriculture Agriculture/Secteurs Économiques Travail Et Emploi/Emploi Public Affaire courante

  • Conseil 20065581
    président d'UBIFRANCE (agence française pour le développement international des entreprises)
    Voir avis
    21/12/2006 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Dossier personnel
  • Avis 20052285
    directeur général de l'office national des forêts (ONF)
    - copie des documents suivants, relatifs aux activités de prêt de main-d'oeuvre par ONF et aux...
    09/06/2005 Irrecevable/Imprécise Défavorable/Secret Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Dossier personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur général de l'office national des forêts (ONF) 1 président d'UBIFRANCE (agence française pour le développement international des entreprises)

Séances

1 09/06/2005 1 21/12/2006

Mots-clés

2 Dossier personnel

Thèmes

2 Agriculture 2 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Industrie 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page