-
Avis 20135999
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Var (CGFPT 83)
Communication des documents suivants concernant la révision de sa notation 2010 :
1) sa fiche...
-
Avis 20136003
Mairie de Colombes
Communication des documents suivants :
1) la délibération instituant les cycles de travail de...
-
Avis 20136034
Communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille
Communication de la délibération concernant la suppression de prime à la suite d'une maladie.
-
Avis 20136036
Mairie de Céret
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux du comité technique paritaire...
-
Avis 20136073
Conservatoire à rayonnement régional de Poitiers (CRR)
Copie des documents suivants relatifs à la décision de lui retirer la responsabilité de...
-
Avis 20136082
Mairie de Longueil-Annel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à...
-
Avis 20136100
Mairie de Noaillan
Communication des délibérations du conseil municipal relatives à la mise en place du régime...
-
Avis 20133183
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication des documents suivants relatifs à la décision de rejet de sa réintégration, en...
-
Avis 20131927
Mairie de Mulhouse
Communication des documents concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'ensemble de ses arrêtés de...
-
Avis 20132220
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Guadeloupe (EPLEFPA)
Consultation de son dossier administratif.
-
Avis 20133153
Mairie de Guillestre
Copie des documents suivants :
1) le plan de formation ayant recueilli l'avis du comité...
-
Avis 20133154
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31)
Communication des formulaires le concernant intitulés « Demande en vue d'assurer des fonctions...
-
Avis 20133988
Mairie d'Arles
Communication de la décision en vertu de laquelle les agents en congé de longue maladie doivent...
-
Conseil 20134054
Mairie de Ris-Orangis
Caractère communicable, à un syndicat professionnel, des éléments résultant d'une enquête...