Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Amiens
Gestion domaniale
Avis 20162120
Mairie d'Amiens
Copie de documents relatifs aux autorisations d'occupation du domaine public à usage de terrasse...
23/06/2016
Irrecevable/Refus non établi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale