-
Avis 20172534
Centre Hospitalier d'Obernai
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la prestation de...
-
Avis 20172547
Mairie de Vélizy-Villacoublay
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée de mise à disposition de la...
-
Avis 20172559
Mairie de Mouvaux
Copie des pièces de la consultation et des dossiers de projets remis par les candidats, ainsi...
-
Avis 20172564
Syndicat mixte d'élimination des déchets du moyen pays des Alpes-Maritimes
Communication du rapport d'analyse des offres et de sa synthèse concernant le marché public de...
-
Conseil 20172570
Mairie de Saint-Ouen
Caractère communicable du rapport d'activités 2015 et du compte annuel du résultat...
-
Avis 20172571
Mairie de Mont-sous-Vaudrey
Communication de l'ensemble des dossiers déposés par la société EOLFI concernant le projet...
-
Avis 20172572
Mairie de Chalon-sur-Saône
Communication de documents relatifs à la construction d'un commerce H&M en centre ville :
1) le...
-
Avis 20172573
Mairie de Larmor-Plage
Communication de documents relatifs aux travaux de construction d'une école maternelle, d'un...
-
Avis 20172601
Préfecture de la Martinique
Communication de préférence par courriel, de tout document établi dans le cadre de contrats...
-
Avis 20172672
Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze
Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 9, 11 et 14 de l'accord-cadre...
-
Avis 20172688
Mairie de Perpignan
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, en monochrome par envoi postal, du...
-
Avis 20172700
Inspection générale des finances (IGF)
Communication de l'intégralité du rapport n° 2016-M-072 intitulé « L'indemnisation des...
-
Conseil 20172708
Mairie de Velaux
Caractère communicable à un candidat non retenu, dans le cadre de la passation d'un marché à...
-
Avis 20172732
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société X portant...
-
Avis 20172733
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au cahier des charges relatif à la...
-
Avis 20172738
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
Communication des documents suivants :
1) les comptes détaillés du Fonds pour le FDPITMA pour...
-
Avis 20172753
Mairie d'Athis-sous-Laon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des conventions de prestations de...
-
Conseil 20172774
Mairie de Saint-Yorre
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la liste des artifices indiqués dans le devis...
-
Conseil 20172779
Syndicat d'Aménagement du Bassin de la Vienne
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres concernant le...
-
Avis 20172829
office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de location...