Recherche - CADA

Mairie de Barneville-Carteret

Avis 20170309
Mairie de Barneville-Carteret

Copie de la note de renseignement d'urbanisme n° 050 031 05 K001 délivrée le 2 février 2005 et...

31/12/2017 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20160329
Mairie de Barneville-Carteret

Copie des factures relatives à l'intervention de la commune sur la brèche de la digue du polder...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Budgets et comptes
Avis 20156082
Mairie de Barneville-Carteret

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au stockage de sédiments sur la...

21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret

Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants : 1) « l'écoulement d'eau...

02/04/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20144645
Mairie de Barneville-Carteret

Copie de la liste des titulaires d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) au bassin à...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134745
Mairie de Barneville-Carteret

Copie du courrier adressé le 29 mars 2011 par la commune à la direction régionale de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées