CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
27/11/2008 Travail Et Emploi Affaire de principe

  • Avis 20084432
    président de la communauté urbaine de Lyon
    - la copie des documents suivants : 1) les statuts du syndicat UNSA Territoriaux du Grand Lyon...
    27/11/2008 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation
  • Avis 20084435
    ministre des affaires étrangères et européennes (sous-direction des privilèges et immunités consulaires)
    - la copie de l'ensemble du dossier de son client et notamment les "nouveaux éléments" qui ont...
    27/11/2008 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Justice Ordre Public Et Sécurité/Défense Et Diplomatie Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 ministre des affaires étrangères et européennes (sous-direction des privilèges et immunités consulaires) 1 président de la communauté urbaine de Lyon

Mots-clés

1 Carrière 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Défense Et Diplomatie 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 1 Droit Du Travail
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page