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Mairie d'Amnéville-les-Thermes 24/10/2013 Budgets et comptes Vie Publique Vie Publique/Vie Locale

  • Avis 20133542
    Mairie d'Amnéville-les-Thermes
    Communication des documents suivants : 1) la synthèse du conseil municipal du 25 juillet 2013...
    24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf établissement de document Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
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Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf établissement de document
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