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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
20/06/2013
Vie Publique/Vie Locale
Affaire courante
Irrecevable/Imprécise
Avis 20130344
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
20/06/2013
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Défavorable/Vie privée
Vie Publique/Vie Locale
Subvention
Activités sportives
Contrôle