CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Expropriation - préemption Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Développement Durable Et Transports Environnement

  • Avis 20082322
    maire de Trévou-Tréguignec
    - communication des documents suivants : 1) la liste des types d'habitats naturels et des...
    19/06/2008 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel POS-PLU Expropriation - préemption
  • Avis 20092466
    président-directeur général de la RATP
    - copie des documents suivants relatifs à la création d'une ligne de tramway entre Villejuif et...
    16/07/2009 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Expropriation - préemption
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Trévou-Tréguignec 1 président-directeur général de la RATP

Séances

1 19/06/2008 1 16/07/2009

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Transports publics

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Transports 2 Environnement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Privé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page