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21/02/2013 Loisirs Sans objet/Communiqué

Avis 20130446
Ministère de la culture et de la communication

Communication du rapport et éventuellement du procès-verbal d'infraction établis par le pôle...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20130489
Université de technologie de Compiègne (UTC)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) toutes ses copies d'examen « de PS05 et...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20130628
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand

Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'examen qu'il a passé en 2012 pour...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens