-
Avis 20131073
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
-
Avis 20131098
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la déclaration souscrite par son client au titre des revenus fonciers perçus en...
-
Avis 20131128
Mairie de Salses-le-Château
Communication des factures correspondant aux articles 6226 et 6227 des comptes administratifs...
-
Avis 20131185
Centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet
Communication d'une copie des documents détaillés faisant apparaître le montant du budget annuel...
-
Avis 20131196
Mairie de Pagny-sur-Moselle
Communication, si possible par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20131368
Mairie d'Ambacourt
Copie des documents suivants :
1) les devis descriptifs, quantitatifs et estimatifs ayant servi...
-
Avis 20131382
Mairie de Fontainebleau
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, du...