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Avis 20182342
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de son diplôme « certificat d'aptitude professionnelle (CAP) employé de comptabilité »...
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Avis 20182370
Mairie de Douai
Communication du document relatif au calcul des coûts de cantine réalisé en 2016 et dont est...
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Avis 20182390
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Copie des documents établis à l'attention des rectorats de Caen, Aix-Marseille et Bordeaux...
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Avis 20182490
Fédération française de Rugby (FFR)
Communication de préférence par courriel ou plateforme de téléchargement, au format PDF, de...
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Avis 20182675
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie sans occultation, des documents suivants :
1) l'intégralité des documents concernant le...
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Avis 20183068
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de l'intégralité du grand livre portant sur l'exercice 2017, alors qu'il lui avait...
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Avis 20182710
Ligue nationale de Rugby
Copie de documents relatifs à la réunion du bureau de la ligue nationale de rugby en date du 27...
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Conseil 20182630
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des informations suivantes publiées en...