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22/09/2016 Sécurité sanitaire Affaires Sanitaires Et Sociales

Avis 20163617
Mairie d'Aubusson

Communication des documents suivants, concernant l'installation du cirque Medrano le 4 juillet...

22/09/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20163623
Mairie de Dourdan

Communication des documents suivants, concernant l'installation du cirque X les 11 et 12 juillet...

22/09/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20163624
Mairie d'Aurillac

Communication des documents suivants, concernant l'installation du cirque X les 1er et 2 juillet...

22/09/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20163436
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Copie des données de toxicovigilance humaines du réseau Phyt'attitude utilisées dans le cadre du...

22/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire