Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
22/03/2018
Subvention
Diffusion publique
Finances Publiques Et Fiscalité
Avis 20180069
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Copie, sous un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
22/03/2018
Favorable
Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Subvention
Diffusion publique