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Résultats 21 à 14 sur 14 trouvés.

Administrations

2 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Communauté de communes Sud-Roussillon 1 Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois 1 Grand Port Maritime de Marseille 1 Mairie de Charvieu-Chavagneux 1 Mairie de Mont-Saint-Vincent 1 Mairie de Saint-Cyprien 1 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 1 Ministère de la Transition écologique et solidaire 1 Préfecture de la région Bretagne

Séances

2 10/10/2013 1 28/03/2002 1 08/11/2007 1 22/05/2014 1 30/10/2014 1 18/06/2015 1 24/09/2015 1 21/01/2016 1 09/06/2016 1 14/09/2017

Mots-clés

14 Marché public 2 Energies renouvelables 2 Permis de construire 2 Pollution 1 Eau 1 Énergies renouvelables

Thèmes

1 3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 4 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 4 Environnement 7 Agriculture 7 Marchés Et Contrats Publics 10 Economie 10 Industrie

Conclusions

7 Favorable 5 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Procédure 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Auto pub (communication entre services) 1 Incompétence/Juridictionnel

Modes de consultation

13 Affaire courante 1 Affaire de principe

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