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Avis 20182716
Mairie de Givry
Copie de la synthèse de la réunion de travail en date du 23 avril 2018 concernant les phases 2...
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Avis 20182897
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel ou plateforme de téléchargement, de documents concernant les projets...
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Avis 20183216
Mairie de Sèvres
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les dossiers soumis à la...
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Avis 20183258
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, sous format informatique, ou, à défaut, en version papier, de tous les courriers échangés...
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Avis 20183273
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) la décision par laquelle le ministre compétent a...
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Conseil 20185133
Mairie de Montenay
Caractère communicable de plans relatifs à des travaux en cours sur la commune (réfection...
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Avis 20185286
Mairie d'Amilly
Copie, par courrier électronique, du plan de mise en accessibilité de la voirie et des...
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Avis 20183026
Mairie de Montargis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le plan de mise en accessibilité...
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Avis 20183090
Mairie de Maisons-Laffitte
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l’ensemble des rapports d’assistance...
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Avis 20183240
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, par courrier électronique, du rapport cité en introduction du décret n° 2010-1291 du 28...