-
Avis 20174289
Mairie de Morigny-Champigny
Communication de l'avis de la commission administrative paritaire réunie le 4 juillet 2017 dans...
-
Avis 20174315
Mairie de Lormont
Copie de l'arrêté daté du 2 mai 2017 portant nomination de Monsieur X en qualité de...
-
Avis 20174316
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des rapports la concernant relatifs à ses périodes d'exercice dans l'enseignement...
-
Avis 20174329
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou envoi postal à l'adresse de sa cliente, des...
-
Avis 20174343
Guadeloupe Formation
Communication des documents suivants relatifs aux personnels employés au sein de l'établissement...
-
Avis 20174367
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces contenues dans le dossier...
-
Avis 20174371
Université de Corse
Communication, par courrier électronique, de la décision du président de l'université relative à...
-
Avis 20174372
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Copie des documents relatifs au recours formé contre l’État par la commission d'indemnisation...
-
Avis 20174378
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie des documents suivants :
1) le contrat de travail de Madame X ;
2) les contrats de Madame...
-
Avis 20173080
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) son contrat en date du 18 février 2003 sur lequel figure sa...
-
Avis 20173093
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants dans le cadre de sa mise à la retraite pour invalidité, à...
-
Avis 20173094
Ministère des Armées
Communication de son dossier de recours gracieux formé en date du 9 novembre 2016 dans le cadre...
-
Avis 20173098
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie du rapport établi en novembre 2016 par le directeur du service Logistique Auto, Monsieur...
-
Avis 20173123
Mairie de Mordelles
Communication du rapport établi par le Cabinet X dans le cadre d'une étude de conflit durant...
-
Avis 20173132
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Charente (DSDEN 16)
Communication de l'avis le concernant, du comité médical de Saône-et-Loire réuni le 31 mai 2016.
-
Avis 20173142
Mairie de Montsinéry-Tonnégrande
Copie de son dossier administratif individuel.
-
Avis 20173182
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des avis rendus par le médecin de prévention relatifs à sa demande d’allègement de...
-
Avis 20173215
Ministère de l'Intérieur
Communication du procès-verbal de tenue de la Commission administrative paritaire (CAP)...
-
Avis 20173220
Mairie de Neuilly-Plaisance
Communication des documents suivants :
1) la liste du personnel de la ville (par ordre...
-
Avis 20173241
Université de Bordeaux
Copie des délibérations du comité technique et du conseil d'administration procédant au...