Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de l'Ile de Houat
05/03/2015
Avis 20150369
Mairie de l'Ile de Houat
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune.
05/03/2015
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU