Recherche - CADA

09/06/2016 POS-PLU Affaire courante

Avis 20161892
Mairie de Villeurbanne

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Pollution POS-PLU
Avis 20161906
Mairie de l'Ile de Houat

Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune lors de la...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20161957
Mairie de Montbolo

Copie des documents suivants : 1) le registre des préemptions entre 2005 et 2008 ; 2) le...

09/06/2016 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20161994
Mairie de Lentilly

Consultation du dossier d'enquête publique ouverte en 2010 dans le cadre de la révision du plan...

09/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162021
Mairie de Pézenas

Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme...

09/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162062
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0774071500028 accordé à la SAS BDM...

09/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20162143
Métropole de Lyon

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...

09/06/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports Pollution POS-PLU