Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

22/11/2012 Economie

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 39 sur 39 trouvés.

Administrations

2 Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) 1 ATOUT FRANCE 1 Centre hospitalier du Pays-d'Aix 1 Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne 1 Communauté de communes du Castelrenaudais 1 Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie 1 Conseil général d'Eure-et-Loir 1 Conseil général de la Haute-Garonne 1 Conseil général du Tarn 1 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Mots-clés

23 Marché public 5 Délégation de service public 2 Activités agricoles 2 Contrats administratifs 2 Industrie 2 Tourisme 1 Banques et assurances 1 Contrôle 1 Licence IV 1 Partenariat public-privé

Thèmes

39 Agriculture 31 Marchés Et Contrats Publics 4 Secteurs Économiques 3 Agriculture 1 Commerce 39 Industrie

Conclusions

16 Sans objet/Communiqué 14 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Défavorable/Commercial industriel 4 Défavorable/Préparatoire 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable 1 Défavorable/Fiscal douanier 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

37 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
info@data.gouv.fr