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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
08/03/2018
Fédérations sportives
Loisirs / Sport
Affaire de principe
Conseil 20175923
Inspection générale de la jeunesse et des sports
Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration des mentions...
08/03/2018
Défavorable/Procédure
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives