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Avis 20134606
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Jura (CGFPT 39)
Copie des documents suivants, relatifs à la commune de Lons-le-Saunier :
1) les différents...
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Avis 20134653
Préfecture du Calvados
Consultation du dossier de son client détenu par le service des étrangers de la préfecture.
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Avis 20134667
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...
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Avis 20134675
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire n° PC 07512012V0090 délivré le 19...
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Avis 20134692
Mairie de Sainte-Croix-de-Mareuil
Communication des documents et éléments suivants se rapportant à l'activité de la carrière...
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Avis 20134515
La Monnaie de Paris
Communication de l'entier dossier médical de son mari, décédé le 8 septembre 2008.