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Avis 20175353
Mairie des Gets
Copie des plans des réseaux « Eau » et « Assainissement » de la commune.
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Avis 20175366
Mairie de Montjoyer
Copie des documents suivants :
1) la carte communale révisée ;
2) les lettres ou bordereaux de...
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Avis 20175389
Préfecture de la Corse-du-Sud
Copie des autorisations d'occupation temporaire et des concessions d'occupation du domaine...
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Avis 20175431
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) le contrat signé portant sur la mission que la commune a fixée...
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Avis 20175519
Mairie de Villelaure
Copie de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement et de...
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Avis 20175533
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Copie de la convention liant l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Atlantique à...
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Avis 20175583
Mairie d'Epinal
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20175765
Mairie de Scy-Chazelles
Copie, de préférence par voie électronique, du courriel adressé le 6 juillet 2017 à la direction...
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Avis 20175855
Mairie de Valbonne
Copie de documents relatifs à l'opération de procédure intégrée pour le logement dans le secteur...