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Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins Gestion domaniale Affaire courante

Avis 20175431
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie des documents suivants : 1) le contrat signé portant sur la mission que la commune a fixée...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132167
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie de la convention de mise à disposition de locaux situés sur la parcelle BO 45, à...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134476
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie des documents suivants dans le cadre de l'installation d'un locataire dans un fonds de...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale