CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
10/01/2013 POS-PLU Permis de construire Affaire courante

  • Avis 20124520
    Mairie de Tours
    Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de permis de construire et de...
    10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
  • Avis 20124921
    Mairie de Thuir
    Copie des documents suivants : 1) l’arrêté du 11 octobre 2012, et le dossier relatifs au permis...
    10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Thuir 1 Mairie de Tours

Mots-clés

2 Permis de construire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page