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Mairie de Barizey 01/12/2016 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20164448
    Mairie de Barizey
    Copie des documents suivants dans le cadre de la construction d'une maison individuelle : 1) la...
    01/12/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
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Conclusions

1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Sans objet/Communiqué
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