Recherche - CADA

07/09/2017 Représentation Travail Et Emploi

Avis 20171978
Mairie de Carrières-sur-Seine

Copie des délibérations municipales sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...

07/09/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20171980
Mairie de Vernouillet (78)

Copie des délibérations sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...

07/09/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20172427
Ministère de la Justice

Copie des procès-verbaux des comités techniques concernant le service de la cellule de...

07/09/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20172551
Chambre de métiers et de l'artisanat des Pays de la Loire (CMA 44)

Communication du tableau nominatif du bilan social de l'année 2016 concernant l'attribution des...

07/09/2017 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Rémunération