CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Dossier personnel Hospitalière Enseignement Affaire courante

  • Avis 20141083
    Centre hospitalier de Thiers
    Copie de son dossier personnel de formation d'aide-soignante pour les années 2012 et 2013...
    10/04/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Professionnel Dossier personnel Hospitalière
  • Avis 20201543
    Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
    Communication, par reproduction en couleur de préférence numérisé, ou à défaut, au format...
    16/07/2020 Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Dossier personnel Hospitalière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Centre hospitalier de Thiers

Séances

1 10/04/2014 1 16/07/2020

Mots-clés

2 Hospitalière 1 Archives

Thèmes

1 Loisirs 1 Enseignement Professionnel 1 Loisirs 1 Archives 2 Culture

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article L311-9
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page