CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère des Armées 10/09/2015 Archives

  • Avis 20153231
    Ministère des Armées
    Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...
    10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Anciens combattants
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Anciens combattants

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Perdu
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page