CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Territoriale Elections professionnelles

  • Avis 20181498
    Mairie de Guyancourt
    Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal sur la...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Effectif Territoriale Syndicats et représentation Elections professionnelles
  • Avis 20184117
    Mairie de Vertou
    Communication de la liste des agents de la commune précisant pour chacun les nom, prénom, sexe,...
    31/03/2019 Favorable Travail Et Emploi / Droit Du Travail Elections professionnelles Territoriale
  • Avis 20184118
    Mairie de Sautron
    Communication de la liste des agents de la commune précisant pour chacun le nom, le prénom, le...
    31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Elections professionnelles Territoriale
  • Avis 20221508
    Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne (CGFPT 77)
    21/04/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Elections professionnelles
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne (CGFPT 77) 1 Mairie de Guyancourt 1 Mairie de Sautron 1 Mairie de Vertou

Séances

2 31/03/2019 1 15/09/2018 1 21/04/2022

Mots-clés

4 Elections professionnelles 1 Effectif 1 Représentation 1 Syndicats et représentation

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf établissement de document

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page