Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Affaire de principe Défavorable/Comportement Favorable

Aucun résultat

Résultats 41 à 8 sur 8 trouvés.

Administrations

1 Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) 1 Centre hospitalier universitaire de Toulouse 1 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France (DIRECCTE 59) 1 Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales 1 Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion 1 directeur régional du commerce extérieur de Basse-Normandie 1 maire de Montpellier 1 président du conseil général du Loiret

Séances

1 27/05/2004 1 16/04/2009 1 10/09/2009 1 07/05/2015 1 25/01/2018 1 11/10/2018 1 25/10/2018 1 19/11/2020

Mots-clés

1 Algorithme 1 Conditions de travail 1 Diplomatie 1 Dossier personnel 1 Logement 1 Médicament 1 Support de communication 1 code source

Thèmes

1 Agriculture 1 Régulation Économique 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Solidarités Et Prestations Sociales 3 Justice 3 Ordre Public Et Sécurité

Conclusions

8 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Appréciation 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée 1 Incompétence/Judiciaire 1 Sans objet/Inexistant

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support