CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Budgets et comptes Eau POS-PLU

  • Avis 20211380
    Mairie de Mèze
    Communication des documents suivants : 1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau Budgets et comptes POS-PLU
  • Avis 20130966
    Mairie de Codognan
    Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal arrêtant les comptes...
    14/03/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU Marché public Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Codognan 1 Mairie de Mèze

Séances

1 14/03/2013 1 30/04/2021

Mots-clés

2 Eau 2 POS-PLU 1 Marché public

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page