Recherche - CADA

Organisation des services Moyens et fonctionnement Vie Publique Affaire courante

Avis 20132431
Mairie de Bernin

Communication, par courriel, d'un rapport d'audit, réalisé par l'organisme certificateur...

06/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement Organisation des services
Conseil 20124910
Mairie de Bernin

Caractère communicable du rapport d'une équipe de consultants, faisant suite à l'évaluation...

10/01/2013 Défavorable/Préparatoire Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement Organisation des services
Avis 20130217
Mairie de Bernin

Communication d'un rapport d'audit, réalisé par un organisme certificateur AFNOR/AFAQ, portant...

07/02/2013 Défavorable/Préparatoire Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement Organisation des services