-
Avis 20182136
Mairie de MarseilleCommunication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
-
Avis 20182926
Mairie de StrasbourgCommunication de la liste et des périmètres de tous les biens concernés par la loi Maptam du 27...
-
Avis 20183004
Mairie de FitouCopie des documents suivants : 1) l'évaluation du service des Domaines concernant les parcelles...