CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Travail Et Emploi Travail Et Emploi Travail Et Emploi / Emploi Public

  • Avis 20192625
    Toulouse Métropole
    Communication de l'ensemble des documents en lien avec l'enquête administrative ouverte à...
    31/03/2020 Défavorable/Comportement Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
  • Avis 20180551
    Ministère de l'Intérieur
    Communication de l'avis hiérarchique défavorable à l'accord de la protection fonctionnelle...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline Dossier personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ministère de l'Intérieur 1 Toulouse Métropole

Séances

1 15/09/2018 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Discipline 1 Dossier personnel

Thèmes

2 Travail Et Emploi 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page