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Avis 20170228
Ministère de l'intérieur
Communication de son classement et du nombre de points connexes relatifs aux postes identifiés...
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Avis 20170230
Ministère de l'intérieur
Communication de son classement et du nombre de points connexes relatifs au poste identifié...
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Avis 20170404
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les rapports du docteur X des dates suivantes :
a) le...
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Avis 20170593
Mairie de Champigny-sur-Marne
Communication des documents suivants concernant l'année 2017 :
a) le tableau d'avancement au...
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Avis 20170596
Ministère de la famille, de l'enfance et des droits des femmes
Communication de la liste des entreprises franciliennes sanctionnées pour non respect de...
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Avis 20170642
Mairie de Beauvoisin
Copie, sur support papier ou par courriel, des documents suivants :
1) sa fiche nominative...
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Avis 20170703
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants détenus par la DGFIP de la Corse du sud :
1) relatifs au...
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Avis 20170715
Mairie de Fontgombault
Communication de la délibération créant et/ou « modifiant » les emplois municipaux.
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Avis 20170722
Ministère de l'intérieur
Communication de son classement à la CAP 2016 compétente à l'égard des gradés et gardiens de la...
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Avis 20170724
Ministère des solidarités et de la santé
Communication du rapport détaillé établi à la suite de l'enquête relative à la représentativité...
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Avis 20170727
Ministère de la culture
Communication du rapport de la mission-diagnostic conjointe des inspections générales des...
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Avis 20170730
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170742
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Copie des grilles de corrections et des annotations relatives aux épreuves de vérification des...
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Avis 20170772
Mairie de La Lande-de-Fronsac
Communication de l'avis émis par le comité technique relatif à la mise en place de la journée de...
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Avis 20170781
URSSAF d'Alsace
Copie des documents suivants :
1) les statuts constitutifs enregistrés auprès de la préfecture...
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Avis 20170786
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170787
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170788
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170793
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Deux-Sèvres (DSDEN 79)
Copie du mail adressé par Madame X, assistante de vie scolaire (AVS), à Monsieur X, coordinateur...
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Avis 20170800
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...