CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère des Armées 19/11/2015 Travail Et Emploi

  • Avis 20154959
    Ministère des Armées
    Communication des conclusions de l'enquête de commandement ouverte à la suite du rapport qu'elle...
    19/11/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Organisation des services Armée
  • Avis 20153938
    Ministère des Armées
    Communication des documents suivants, ayant présidé à l'établissement des contrats de travail de...
    19/11/2015 Sans objet/Perdu Défavorable/Défense Travail Et Emploi / Emploi Public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Armée 1 Dossier personnel 1 Organisation des services

Conclusions

1 Défavorable/Défense 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

1 Avec audition de l'administration 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page