Recherche - CADA

15/09/2018 Vie Publique Vie Publique / Vie Locale

Avis 20180636
Mairie de Vaux d'Amognes

Communication du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2017.

15/09/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180637
Etablissement public territorial Grand Paris-Grand Est

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la délibération du conseil de...

15/09/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180657
Mairie de Montmagny

Copie du procès-verbal concernant la séance du conseil municipal du 28 septembre 2017.

15/09/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180664
Mairie de Mouhers

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire ou de changement de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Permis de construire
Avis 20180706
Mairie de Lunel

Communication des documents suivants relatifs à la commune : 1) la délibération du conseil...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Installations classées Spectacle
Avis 20180765
Mairie des Aires

Consultation des documents suivants : 1) les délibérations de 2010 à 2014 ; 2) les factures de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180919
Mairie de Tarascon

Communication des autorisations de soirées festives de plein-air sur le territoire de la commune...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181000
Mairie de Toulouse

Copie du contrat obsèques « préviséo » souscrit par sa défunte sœur X auprès du Crédit Agricole,...

15/09/2018 Irrecevable/Révision d'avis Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181103
Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines

Communication des documents relatifs à la composition détaillée des matières utilisées pour la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181192
Mairie de Faverges-Seythenex

Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, par courrier électronique ou par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181228
Mairie de Brignoles

Communication de deux courriers le concernant datés respectivement du 8 avril et du 7 juin 1999...

15/09/2018 Sans objet/Perdu Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181242
Communauté de communes Portes Sud Périgord (CCPSP)

Communication du courrier mentionné au point 12 intitulé « contentieux carte communale de...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181305
Communauté d'agglomération Tours métropole Val de Loire

Communication, par courrier électronique : 1) de l'intégralité des documents encadrant le 1er...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Spectacle
Avis 20181360
Mairie de Plaissan

Communication au format électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations...

15/09/2018 Favorable Défavorable/Inachevé Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182225
Mairie de Calais

Copie des conventions d’occupation de la salle du Minck par le Syndicat Maritime Nord pour...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20184076
Saint-Etienne Métropole

Communication de la délibération qui, au titre des charges courantes de Saint-Etienne Métropole...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181603
Mairie de Marbois

Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20181853
Mairie de Catllar

Copie des comptes rendus des réunions des commissions extramunicipales concernant les travaux,...

15/09/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181886
Mairie de Serres-sur-Arget

Communication des documents suivants : 1) le registre des délibérations du 28 novembre 2017 et...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181887
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les feuilles...

15/09/2018 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale