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Avis 20211781
Mairie de Saulces-Monclin
Copie numérique de la liste électorale de la commune.
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Avis 20205708
Mairie de Rethel
Copie numérique, de préférence au format PDF, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20210897
Mairie de Zudausques
Communication, par courrier électronique, des listes électorales de la commune de Zudausques,...
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Avis 20210431
Préfecture de l'Hérault
Communication, par voie électronique, sans frais et au format cvs, de la liste des électeurs des...
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Avis 20210433
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication, par voie électronique, sans frais et au format cvs, de la liste des électeurs des...
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Avis 20210435
Préfecture de l'Oise
Communication, par voie électronique, sans frais et au format cvs, de la liste des électeurs des...
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Avis 20210107
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des listes électorales des communes dépendant de l'agglomération de Pau.
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Avis 20205083
Préfecture de l'Hérault
Copie des documents suivants :
1) le dossier déposé par la liste « ensemble changeons d'air »...
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Avis 20204460
Préfecture de l'Oise
Communication de la liste électorale des communes du département.
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Avis 20204565
Mairie de Marignane
Communication, au format éléctronique, des procès-verbaux du 1er tour des élections municipales...
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Avis 20205092
Préfecture de l'Aude
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique par courriel, de...
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Avis 20203381
Mairie de Capbreton
Communication, par voie informatique ou support électronique, de la copie des documents suivants...
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Avis 20203455
Mairie de Bellefontaine (972)
Communication de la copie des documents relatifs aux élections municipales et communautaires du...
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Avis 20202099
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Communication, en sa qualité d'élu municipal et de membre de la commission de vérification de...
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Avis 20202848
Mairie de Sainte-Rose (La Réunion)
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs de...
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Avis 20203135
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Communication, à ses frais, de la copie des documents statistiques relatifs au taux d'abstention...
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Avis 20203186
Préfecture de l'Yonne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par consultation, des listes d'émargement...
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Avis 20202474
Mairie de Cucq Trépied Stella-Plage
Communication, par voie électronique, au regard de l’article 15, II, 3° de l’ordonnance n°...
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Avis 20202482
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication, par consultation, des procurations produites lors des deux tours des élections...
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Avis 20202635
Ministère de l'Intérieur
Communication de la circulaire ministérielle régissant le document intitulé « Reçu de dépôt de...