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Avis 20171001
Mairie de Lyon
Copie par voie électronique de la liste électorale de la commune.
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Avis 20183423
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20175055
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Nombre de votes par procuration pour chaque commune du département et pour chacun des scrutins...
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Avis 20172441
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par voie électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20172796
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication, par voie électronique, de l'intégralité de la liste électorale de Noisy-le-Grand.
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Avis 20174211
Mairie de Magny-en-Vexin
Copie du procès-verbal du premier tour du scrutin de l'élection présidentielle de 2017.
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Avis 20173206
Mairie de Saint-Genest-Lerpt
Copie de la liste électorale de la commune.
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Avis 20182138
Préfecture de l'Oise
Communication des listes électorales de l'ensemble des communes du département dans le cadre de...
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Avis 20182612
Préfecture de La Réunion
Communication des listes électorales départementales par le biais de la plateforme dédiée du...
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Avis 20176208
Mairie d'Amboise
Copie, par voie électronique et sans frais, de la liste des électeurs de la commune.
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Avis 20180175
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20180440
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication, sur clé USB, des listes électorales du département de Meurthe-et-Moselle.
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Avis 20192159
Préfecture du Tarn
Communication des listes électorales du département.
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Avis 20195847
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20196157
Mairie de La Bastide-d'Engras
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique :
1) des listes...
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Avis 20193280
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des documents ayant servi à répartir les durées d’émission pour les européennes...
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Avis 20202079
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202322
Mairie de La Rochelle (17)
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs de...
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Avis 20213290
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Copie, au format papier, de toutes les pièces, y compris les annexes, relatives au compte de...
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Avis 20211971
Préfecture des Yvelines
Communication des listes électorales des communes du département des Yvelines.