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Documentation de l'API
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Thème
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Administration
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Séance
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Communauté des communes du Serrois
Territoriale
Vie Publique
Affaire courante
Conseil 20155563
Communauté des communes du Serrois
- caractère communicable des documents suivants : 1) la convention locale de relais services...
17/12/2015
Favorable
Vie Publique / Vie Locale
Territoriale